Damien Botteghi


De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
vice-président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
nomination
17 Décembre 202317/12/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre au sein du collège des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202329/11/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
Objet:
premier vice-président du conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 202313/10/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
au titre de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 202312/10/2023
De: Damien BOTTEGHI
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du logement
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
titulaire
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 202305/10/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du logement
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: Damien BOTTEGHI
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat
titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 202324/09/2023
De: Damien BOTTEGHI
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du logement
Remplace:M. François ADAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Damien Botteghi
Objet:
membre du comité en charge de l'instruction (le « membre désigné »)
Groupe:
désignation
23 Août 202323/08/2023
De: Damien BOTTEGHI
conseiller d'Etat
Objet:
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Groupe:
date_debut="2023-08-22"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Botteghi (Damien)
conseiller d'Etat
Objet:
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
au titre de la deuxième section « protection des immeubles
au titre des monuments historiques, domaines nationaux et aliénation du patrimoine de l'Etat »
Remplace:M. Pascal (Camille)
Groupe:
nomination
08 Avril 202208/04/2022
De: Damien BOTTEGHI
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre outre-mer les opérations relatives à l'élection du Président de la République des samedi 9 ou dimanche 10 avril 2022 et, s'il y a lieu à un second tour, des samedi 23 et dimanche 24 avril 2022
Groupe:
désignation
19 Mars 202219/03/2022
De: Damien BOTTEGHI
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: Damien BOTTEGHI
maître des requêtes, maintenu dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2020-10-06"
réintégration
24 Septembre 202024/09/2020
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la Ville de Paris
afin de continuer d'exercer les fonctions de secrétaire général adjoint
Groupe:
date_debut="2020-05-23"
duree="six mois"
détachement
14 Mai 202014/05/2020
De: Botteghi (Damien, Jean, André)
secrétaire général adjoint de la Ville de Paris ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
secrétaire général adjoint
Groupe:
date_debut="2017-05-23"
duree="trois ans"
détachement
15 Juin 201715/06/2017
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
au titre de la mobilité
directeur juridique
Groupe:
date_debut="2015-10-07"
duree="deux ans"
détachement
27 Septembre 201527/09/2015
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la ville de Paris
au titre de la mobilité
directeur juridique
Groupe:
date_debut="2013-10-07"
duree="deux ans"
détachement
11 Octobre 201311/10/2013
De: Damien Botteghi
conseiller pour les affaires constitutionnelles auprès du secrétaire général du Gouvernement
Objet:
tiers de référence pour le secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
désignation
21 Novembre 201221/11/2012
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Damien Botteghi
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur auprès de l'Autorité de régulation des mesures techniques
Groupe:
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Damien Botteghi
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Damien Botteghi
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
nomination
03 Octobre 200603/10/2006
De: Damien Botteghi
Objet:
rapporteurs à la commission centrale d'aide sociale
Groupe:
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Damien Botteghi
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Botteghi (Damien)
Objet:
Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Botteghi (Damien)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2003-2005
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
ecole
eleve_ena="2003-2005"
nomination
12 Février 200312/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.